Le cours de Droit comptable et de l'information financière de Jean-Louis Navarro, Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles à l'Université Lumière Lyon 2, est à jour.
Le cours se décompose en 9 leçons.
Ce
cours est un cours de droit. Ce n’est pas un cours de comptabilité et
encore moins un cours nécessitant des connaissances en mathématique. Ce
n’est pas non plus un cours de droit fiscal.
La
description de l'activité de l'entreprise passe nécessairement par la
construction de son image financière. Cette modalité de représentation
de l'entreprise est indispensable pour faciliter les échanges avec les
différents partenaires économiques.
L’organisation
d’un système d’information financier au sein de l’entreprise représente
alors un enjeu stratégique majeur. Les finalités d’un tel système sont
multiples tant internes qu’externes.
Le
système d’information financière occupe une place centrale à la fois
dans le processus de gestion de l’entreprise mais aussi en tant que
source disponible pour un analyste externe.
Ce
rôle central explique l’importance du corpus juridique entourant la
construction de cette information ainsi que sa communication.
L’essentiel
des règles de droit sont regroupées traditionnellement au sein d’une
branche de droit identifiée sous l’appellation de « droit comptable ».
Cela justifiera naturellement que cette branche de droit soit tout
particulièrement étudiée à travers ce cours (Leçons n° 1 à 7).
Nous
élargirons ensuite vers des branches de droits voisines régissant
également l’information financière à travers l’étude des sanctions
(Leçon n° 8) et des autres obligations informationnelles (Leçon n° 9).
RAPPEL :
- Les versions imprimables des leçons des cours en ligne ne reprennent qu'une partie des éléments de ceux-ci. Pour un aperçu complet, reportez-vous aux versions en ligne des cours et de chacune des leçons.