Auteur : Didier KRAJESKI, Université Toulouse 1 Capitole
Résumé : Le cours de droit des assurances s’ouvre sur une introduction où sont décrites les origines de l’activité et ses enjeux. Elle est suivie par une présentation des différents protagonistes de l’opération d’assurance : assureur, intermédiaires, assuré. Des formes particulières de souscription sont alors analysées. Le cours est ensuite consacré à la relation d’assurance : la façon dont le contrat est conclu, ses éléments essentiels (risque, garantie, prime), la façon dont la relation peut évoluer, se transformer. Des développements sont consacrés au sinistre et au contentieux généré par le contrat.
Plan : Les acteurs du droit des assurances - L’élaboration du contrat d’assurance et la garantie provisoire – Le risque – La transcription du risque - Les exclusions de garantie – La durée de la garantie – La prime – L’évolution de la relation contractuelle : adaptation, gestion de la durée, rupture et transmission du lien contractuel – Le sinistre : l’assureur, l’assuré et le tiers victime – Les litiges relatifs au contrat d’assurance souscription du contrat : le règlement non contentieux des litiges et les recours contentieux
Mots-clés : aléa - assurance - cotisation - déchéance - exclusion - garantie - prescription - prime - risque - sinistre.
Spécialités : Droit privé - Droit des contrats et obligations - Droit des affaires - Droit des assurances