Auteur : Edith BLARY-CLEMENT
Résumé : Le cours se décompose en 10 leçons.
Dans une première approche, le droit commercial peut être défini comme la partie du droit privé relative aux opérations juridiques faites soit par les commerçants entre eux soit par les commerçants et les tiers dans le cadre de leur activité professionnelle. Le Droit commercial est une matière spécifique qui se comprend par référence au droit commun auquel il déroge amplement. L'originalité du droit commercial implique que l'on définisse son domaine d'application. Il faut rechercher à qui il s'applique et dans quelles circonstances. Les leçons 2 à 6 s’y emploient. Le droit commercial est tantôt appréhendé comme le droit des actes de commerce (Leçon 3). L'approche est objective, elle est tournée vers l'acte, vers l'activité commerciale. Il est tantôt davantage vu, de manière plus subjective, comme le droit des commerçants (Leçon 4). C’est l’auteur des actes qui conditionne la définition : le commerçant est celui qui accomplit des actes de commerce et en fait profession habituelle. Pour cerner le domaine du droit commercial, il convient de mettre en œuvre les deux conceptions et de s’intéresser à l’accès aux professions commerciales (Leçon 5) et au statut du commerçant tiraillé entre vie privée et vie professionnelle (Leçon 6).
Pour autant, il ne faut pas négliger l’activité commerciale elle-même. Les cadres juridiques de cette activité sont fournis par le droit commercial. Droits et obligations des commerçants, biens de l’entreprise commerciale, fonds de commerce sont autant d’éléments qui contribuent au développement de l’activité économique (Leçons 7 à 10).
Résumé : Le cours se décompose en 10 leçons.
Dans une première approche, le droit commercial peut être défini comme la partie du droit privé relative aux opérations juridiques faites soit par les commerçants entre eux soit par les commerçants et les tiers dans le cadre de leur activité professionnelle. Le Droit commercial est une matière spécifique qui se comprend par référence au droit commun auquel il déroge amplement. L'originalité du droit commercial implique que l'on définisse son domaine d'application. Il faut rechercher à qui il s'applique et dans quelles circonstances. Les leçons 2 à 6 s’y emploient. Le droit commercial est tantôt appréhendé comme le droit des actes de commerce (Leçon 3). L'approche est objective, elle est tournée vers l'acte, vers l'activité commerciale. Il est tantôt davantage vu, de manière plus subjective, comme le droit des commerçants (Leçon 4). C’est l’auteur des actes qui conditionne la définition : le commerçant est celui qui accomplit des actes de commerce et en fait profession habituelle. Pour cerner le domaine du droit commercial, il convient de mettre en œuvre les deux conceptions et de s’intéresser à l’accès aux professions commerciales (Leçon 5) et au statut du commerçant tiraillé entre vie privée et vie professionnelle (Leçon 6).
Pour autant, il ne faut pas négliger l’activité commerciale elle-même. Les cadres juridiques de cette activité sont fournis par le droit commercial. Droits et obligations des commerçants, biens de l’entreprise commerciale, fonds de commerce sont autant d’éléments qui contribuent au développement de l’activité économique (Leçons 7 à 10).
Voir aussi :
- Pour une approche internationale : Droit du commerce international
- Droit de la concurrence
- Droit général des sociétés : Du projet de société jusqu’à sa dissolution
- Droit spécial des sociétés : les formes de sociétés
Mots-clés : acte de commerce - bail commercial - commerçant - entreprise - fonds de commerce - obligation commerciale - preuve - solidarité.
Spécialités : Droit privé - Droit des affaires - Droit de l'entreprise