Les successions et les libéralités

Résumé : L'objectif de ce cours est une étude technique des différents mécanismes liés aux successions et aux libéralités. En premier lieu, le cours met l'accent sur les libéralités : après en avoir présenté le droit commun sont exposés les donations entre vifs, les testaments et les libéralités à caractère familial. En second lieu, les successions : étude des principes, ainsi que les différents types d'héritiers.

Plan : La dévolution successorale – Les successions anomales – Les successions vacantes et les successions en déshérence – La saisine – L’option successorale – L’indivision successorale – Les mandates de gestion de la succession – La liquidation de la succession – Les droits du conjoint survivant : les droits successoraux et le droit au logement – Le partage – Le droit commun des libéralités – Les donations entre vifs – Les testaments – Les libéralités graduelles et résiduelles – Les libéralités-partages – Les donations entre époux

Spécialités : Droit privé - Droit des personnes et de la famille - Droit notarial