Le cours de Droit du crédit (établissements et opérations) de Sabrina Le Normand-Caillère, Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles à la faculté de Droit de d’Orléans, est en ligne sur la plateforme de l'UNJF.
Le droit des établissements et des opérations de crédit est une branche du droit des affaires. Il occupe également une place importante au sein du droit civil en étant complémentaire à l’étude du droit des contrats et surtout au droit des sûretés.
Ce cours est divisé en 11 leçons, chacune déclinée en thème spécifique.
Après une introduction consacrée à la définition du champ d’application de la matière (leçon 1), son étude permet d’approfondir les règles d’accès et d’exercice de l’activité du crédit (leçon 2), le contrôle et la régulation bancaires (leçon 3), les devoirs professionnels des établissements de crédit (leçon 4), le crédit bancaire (leçon 5), les garanties du crédit bancaire (leçon 6), le compte bancaire (leçon 7), les instruments de paiement (leçon 8), les opérations interbancaires (leçon 9), les services annexes (leçon 10), les nouveaux circuits de distribution des produits bancaires (leçon 11).
Le double objectif de ce cours est de permettre à l'étudiant :
- de maîtriser des notions juridiques de base liées au droit bancaire,
- et de connaître la nature des différentes relations juridiques qu’une ou plusieurs personnes peuvent entretenir avec des établissements et connaître les principales opérations conclues.